Modalités et conditions

Nova Scotia Organics est une marque déposée de NNS Organics Limited (« NNS Organics »). Les modalités suivantes constituent une entente (l’« entente ») entre NNS Organics et vous. En utilisant ce site Web, vous acceptez les conditions et les clauses de non-responsabilité contenues dans l’entente. Outre le respect de ces conditions, vous acceptez d’utiliser ce site Web et son contenu à des fins légales uniquement et conformément à toutes les lois et réglementations locales, nationales ou internationales en vigueur.

1. Notre site Web ne fournit pas de conseils médicaux

Nous fournissons souvent des informations sur ce site Web, y compris des informations relatives à des conditions et des produits de santé, sous forme de résumé ou sous forme globale. Les informations que l’on trouve sur notre site Web ne sont pas destinées à remplacer les conseils d’un professionnel. Elles sont fournies à titre de ressource uniquement par NNS Organics. Il est important de demander l’avis d’un médecin, d’un diététiste, d’un pharmacien, d’un naturopathe ou d’un autre professionnel de la santé qualifié sur l’opportunité de prendre des suppléments alimentaires et sur leurs interactions potentielles avec des médicaments ou leur impact sur la santé de l’utilisateur.

Bien que NNS Organics ait déployé des efforts raisonnables pour s’assurer que tout le contenu de son site Web est exact et à jour, NNS Organics ne garantit pas que le contenu du site est exempt d’erreurs, complet, exact, fiable ou actuel. L’utilisation des informations contenues dans le site Web se fait uniquement à vos propres risques.

Les déclarations qui apparaissent sur le site Web n’ont pas été évaluées par la U.S. Food and Drug Administration. Ces produits ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une quelconque maladie.

2. Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site Web (y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les images, les photographies, les clips vidéo, les graphiques ou les codes) ainsi que les droits d’auteur, les marques de commerce et les autres propriétés intellectuelles de ce contenu sont la propriété de NNS Organics ou font l’objet d’une licence.

Le contenu du site Web ne peut être utilisé, copié ou reproduit de quelque façon que ce soit, sauf à des fins personnelles et non commerciales, ou dans la mesure où cela est nécessaire pour passer une commande auprès de NNS Organics.

« Nova Scotia Organics », le slogan « C’est votre corps. Prenez-en soin » et le logo de Nova Scotia Organics sont des marques de commerce appartenant à NNS Organics et ne peuvent être utilisés, copiés ou reproduits de quelque façon que ce soit sans le consentement écrit exprès de NNS Organics.

3. Avis de non-responsabilité générale

Ce site Web et son contenu sont fournis « tels quels » et sans garantie d’aucune sorte, qu’elle soit expresse ou implicite. NNS Organics décline toute garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon. NNS Organics ne garantit pas que les fonctions contenues dans le site Web ne seront pas ininterrompues ou sans erreur, que les défauts seront corrigés ou que ce site Web ou le serveur qui le met à disposition sont exempts de virus ou d’autres éléments nuisibles. Certains États n’autorisent pas les limitations ou exclusions de garanties, de sorte que les limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à votre cas.

4. Limitation de la responsabilité

NNS Organics ne peut être tenu responsable envers vous ou toute autre personne de tout dommage direct, consécutif, spécial, indirect ou punitif, y compris les dommages pour perte de profits, perte d’affaires ou autre perte ou dommage lié de quelque façon que ce soit à l’utilisation du contenu du site Web, même si vous avez été informé de la possibilité de telles pertes ou de tels dommages. Cette limitation s’applique quelle que soit la forme de l’action, même si cette perte, ce dommage ou cette responsabilité est fondée sur une négligence ou une rupture de contrat. Certains États n’autorisent pas les limitations ou exclusions de certains dommages, de sorte que les limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à vous.

5. Modifications des produits et des promotions; erreurs et omissions

NNS Organics peut réviser et supprimer des produits en tout temps sans préavis. NNS Organics peut également modifier ou supprimer toute promotion annoncée ou affichée sur ce site Web en tout temps sans préavis et ne peut être tenue responsable de toute modification ou suppression.

Il peut arriver que des renseignements sur le site Web contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres et la disponibilité. NNS Organics se réserve le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier ou mettre à jour toute information inexacte sur le site Web à tout moment et sans préavis (y compris après que vous ayez soumis votre commande).

6. Liens vers des sites Web de tiers

Ce site Web peut contenir des liens vers d’autres sites Web qui ne sont pas sous le contrôle de NNS Organics. Ces liens sont uniquement pour votre commodité et vous y accédez donc à vos propres risques.

7. Utilisation des services de communication et commentaires des utilisateurs

Ce site Web peut contenir des services de babillard électronique, des zones de clavardage, des forums ou d’autres installations de messagerie ou de communication conçues pour vous permettre de communiquer avec le grand public ou avec un groupe (collectivement, les « services de communication »). NNS Organics est heureux d’entendre les utilisateurs, mais ne peut pas examiner toutes les communications et tous les documents publiés par les utilisateurs, et n’est en aucun cas responsable du contenu de ces services de communication. 

Vous acceptez que, lorsque vous utilisez un service de communication :

• vos commentaires ne violeront aucun droit d’un tiers, y compris les droits d’auteur, les marques de commerce, la vie privée ou tout autre droit personnel ou de propriété;
•  vos commentaires ne contiendront pas de matériel diffamatoire ou illégal, abusif ou obscène, ou ne contiendront pas de virus informatique ou d’autres logiciels malveillants susceptibles d’affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du site Web;
• vous ne ferez pas de publicité ou n’offrirez pas de vendre des biens ou des services à des fins commerciales, ne mènerez pas ou ne transmettrez pas d’enquêtes, de concours, de systèmes pyramidaux ou de chaînes de lettres, et n’inclurez pas de liens vers des sites Web de tiers;
• vous n’enfreindrez pas les lois ou les règlements applicables;
• NNS Organics peut utiliser vos commentaires (qui ont été affichés dans un service de communication ou qui nous ont été envoyés par courriel) sur son site Web, à condition de ne pas vous identifier autrement que par votre prénom et votre province ou État de résidence.
• NNS Organics se réserve le droit de mettre fin à votre accès à ce site Web ou aux services de communication, en totalité ou en partie, à tout moment, sans préavis et pour quelque raison que ce soit. NNS Organics se réserve le droit de divulguer toute information nécessaire pour respecter une loi, un règlement, un processus légal ou une demande gouvernementale, ou de modifier, refuser de publier ou supprimer toute information ou tout matériel à sa seule discrétion.

8. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser et de dégager NNS Organics et ses employés, dirigeants, administrateurs et agents de toute responsabilité en cas de pertes, dépenses, dommages et coûts, y compris les frais d’avocat raisonnables, résultant d’une violation de ces conditions ou de toute activité liée à votre utilisation du site Web.

9. Généralités

La renonciation à une disposition de l’entente ne peut être considérée comme une renonciation à toute autre disposition ou au droit de NNS Organics d’exiger le strict respect de chacune des conditions des présentes. L’invalidité ou l’inapplicabilité de toute disposition des présentes conditions n’affecte pas la validité ou l’applicabilité de toute autre disposition de la présente entente et toute disposition invalide ou inapplicable est réputée divisible. La présente entente constitue l’intégralité de l’accord entre vous et NNS Organics concernant l’utilisation du site Web.

Les titres de section utilisés dans les présentes ne sont utilisés qu’à des fins de commodité et de référence et ne font pas partie des présentes conditions générales.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Ce site Web peut contenir des liens vers d’autres sites Web qui ne sont pas sous le contrôle de NNS Organics. Ces liens sont uniquement destinés à vous faciliter la tâche et vous y accédez donc à vos propres risques.

11. 11. Nom commercial et propriété de l’entreprise

T

Le nom commercial légal de Nova Scotia Organics^MD est NNS Organics Limited. Veuillez adresser vos demandes de renseignements à l’adresse commerciale canadienne de NNS Organics Limited au 2769 Lawrencetown Road, Lawrencetown, Nouvelle-Écosse, Canada, B2Z1L3 ou en nous envoyant un courriel à l’adresse suivante :

customercare@novascotiaorganics.com ou customercare@novascotiaoganics.ca.

TOUTES LES VENTES DE PRODUITS NOVA SCOTIA ORGANICS SONT RÉGIES PAR LA POLITIQUE SUIVANTE RELATIVE AUX DÉTAILLANTS :

Seuls les détaillants et les cyberdétaillants autorisés par NNS Organics Limited (« NNS Organics ») sont autorisés à vendre les produits Nova Scotia Organics. Toute personne ou entreprise qui n’est pas actuellement autorisée par NNS Organics à revendre des produits Nova Scotia Organics mais qui souhaite le faire doit soumettre des informations à NNS Organics et obtenir une approbation avant d’être autorisée à vendre les produits. Utilisez le formulaire spécialement conçu pour les demandes de renseignements des détaillants qui se trouve au bas de la page d’accueil des sites Web

www.novascotiaorganics.com ou www.novascotiaorganics.ca

L’utilisation non autorisée des droits d’auteur, des marques de commerce, des logos, des images de fabrication, des images de produits, des copies ou de toute autre information relative à Nova Scotia Organics ou à NNS Organics dans du matériel imprimé ou distribué ou sur Internet sans le consentement explicite de NNS Organics est strictement interdite. Les détaillants ne doivent pas utiliser indûment une marque de commerce enregistrée par NNS Organics et ne doivent pas réserver, enregistrer ou utiliser un nom de domaine incorporant ou ressemblant de façon déroutante à une marque de commerce de NNS Organics, y compris, sans s’y limiter, la marque Nova Scotia Organics ou le slogan « C’est votre corps. Prenez-en soin. »

La présente politique, appelée « politique du détaillant », est établie unilatéralement par NNS Organics et n’est donc pas sujette à négociation. Le non-respect de la politique du détaillant, y compris des lignes directrices en matière de prix, entraînera l’attribution de produits jugés appropriés par NNS Organics ou l’interruption des ventes et des expéditions.

NNS Organics peut prendre des mesures concernant sa politique de détaillant de façon unilatérale en se basant sur ses propres renseignements, et toutes ces décisions sont finales. NNS Organics se réserve le droit, à tout moment, de modifier la politique, d’en établir de nouvelles ou de les modifier, ou de les interrompre en tout ou en partie.

NNS Organics Limited – Politique d’achat

Les produits Nova Scotia Organics sont fabriqués et vendus par NNS Organics Limited (« NNS Organics »).

A. Commandes

Comment commander : 

• En ligne : le moyen le plus rapide et le plus simple de commander est de le faire en ligne, directement sur notre site Web www.novascotiaorganics.ca
• Par courriel : vous pouvez placer une commande en nous envoyant un courriel à l’adresse orders@novascotiaorganics.ca. 

Produits en souffrance : 

NNS Organics s’efforce d’offrir tous ses produits 24/7/365. Toutefois, il peut arriver qu’un produit soit indiqué comme étant « en rupture de stock »” et qu’il ne puisse être commandé sur notre site Web jusqu’à ce que les stocks soient reconstitués et que l’avis de « rupture de stock »  soit supprimé.

Modification d’une commande :

En raison de la complexité de la localisation des commandes une fois qu’elles sont entrées dans notre système de traitement des commandes, celles-ci ne peuvent être modifiées ou complétées une fois qu’elles ont été traitées. 

Taxe de vente :

Nous incluons la taxe de vente et les frais d’expédition applicables aux commandes en fonction de votre adresse de livraison.

Courriels de marketing « Opt-In » :

En cochant la case « Opt-In Email » sur le formulaire d’ouverture de compte, vous recevrez des informations périodiques sur les produits spéciaux, les soldes périodiques de NNS Organics, les offres, les opportunités promotionnelles, les mises à jour de produits et les informations utiles sur la nutrition ou les produits biologiques. Nos courriels de marketing ne sont envoyés qu’avec votre consentement et vous ne les recevrez que si vous le souhaitez.

B. Paiement

Toutes les commandes passées sur le site de NNS Organics doivent être payées par carte de crédit via le système de paiement en ligne et en temps réel de NNS Organics. NNS Organics accepte Visa, MasterCard, American Express et Discover pour tous les paiements en ligne et les commandes par courrier électronique.

C. Retours

Si, pour une raison quelconque, vous n’êtes pas satisfait de votre achat, NNS Organics se fera un plaisir de vous rembourser à 100 % tous les articles non ouverts retournés dans les 30 jours suivant l’achat. NNS Organics n’est pas responsable des frais d’expédition et de manutention.

Si votre envoi est endommagé, incorrect ou défectueux, veuillez nous envoyer immédiatement un courriel à l’adresse suivante :  customercare@novascotiaorganics.com. Veuillez attendre un code d’autorisation et des instructions d’expédition. Tous les retours approuvés doivent être envoyés en port payé dans les 30 jours suivant la date de réception, et être accompagnés d’un code d’autorisation de retour et d’une copie de votre facture. Aucun envoi en port dû ne sera accepté. Tout problème lié aux livraisons en ligne doit être communiqué dans les six (6) mois.

NNS Organics se réserve le droit de limiter les quantités achetées.

D. Méthodes de livraison

• NNS Organics utilise Amazon pour l’expédition de ses produits aux États-Unis.
• Pendant la période des fêtes, les commandes peuvent être retardées au-delà des délais d’expédition habituels pour des raisons indépendantes de notre volonté.